Marque expirée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
3435981
Date de dépôt :
21/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
21/06/2016
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 21 juin 2006 par BOUTEMY JEAN-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), cette marque figurative
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 juin 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47
Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30